Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YEMMA GOURAYA
TERGOU EL-Hachemi

Numéro de dépôt :
3241166
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013
YEMMA GOURAYA de TERGOU EL-Hachemi

Présentation de la marque YEMMA GOURAYA

Déposée le 11 août 2003 par TERGOU EL-Hachemi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YEMMA GOURAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est TERGOU EL-Hachemi domicilié(e) 01 bis rue Verte,94400 Vitry-sur-Seine - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERGOU EL-HACHEMI domicilié(e) 01 bis Rue Verte,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France.

La marque YEMMA GOURAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEMMA GOURAYA est expirée depuis le 11 août 2013.

TERGOU EL-Hachemi a également déposé les autres marques suivantes : SOUMÂA , HALAL PLUS HALAL + , TOUAREG , SAIDA , GOURAYA , SIMSANABIL IBRIZ METIDJA , BIOAGRO


TERGOU EL-Hachemi - 01 bis rue Verte,94400 Vitry-sur-Seine - 94400 - France


TERGOU EL-HACHEMI - 01 bis Rue Verte,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Café, thé, cacao, riz, vinaigre, épices, boissons à base de cacao, de café ou de thé. Fruits et légumes frais, produits agricoles*, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, d'autres agrumes, plantes séchées. * : Ni préparés ni transformés. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.